Mentions legales

REALISATION DU SITE

Scenarii Vidéo & Multimédia,
158 rue de Fougères,
35700 Rennes

SARL au capital de 10 000 €
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rennes sous le numéro 497 941 500.

RESPONSABLE EDITORIAL

Directeur de publication : R2S
 

HÉBERGEUR

HEGERYS

130-134 Avenue du Président Wilson
93512 Montreuil Cedex

Tél. : 01 41 58 22 50

Conformément à l'article 15 de la loi nº78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
L'utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessous. En choisissant d'accéder au site, l'utilisateur accepte expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

DROIT D'AUTEUR DU DOMAINE

Le site ainsi que tout logiciel , les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété du propriétaire du domaine. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au site par un autre moyen que l'interface qui vous est fournie par Scenarii V&M à cet effet.

Le propriétaire se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d'atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

Ce site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

RESPONSABILITÉS

La structure décline toute responsabilité quant aux contenus des sites proposés en liens.
Quelque soit le type de lien établi à partir d'un site Internet extérieur, dit "site liant", vers celui-ci, ce dernier se réserve le droit de s'opposer à son établissement.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, en vous adressant à la structure soit par courrier ou par mail.

Coordonnées

  • [email protected]
  • Tél : 02 44 05 12 72
    Tél : 06 26 48 32 98
  • La Maison du Meunier
    6 rue du Pont de la Chère
    44590 MOUAIS

Localisation


Localiser hébergement
le petit fute, le guide du routard, gite de france